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CAZAL GINETTE

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Siren753 863 505Entrepreneur individuel21370 VELARS-SUR-OUCHECréée le 01 septembre 2012

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

CAZAL GINETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2012, identifié par le SIREN 753 863 505. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Imp de la Fontaine, 21370 Velars-sur-Ouche. CAZAL GINETTE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de CAZAL GINETTE

Dénomination
CAZAL GINETTE
SIREN
753 863 505
SIRET (siège)
753 863 505 00016
N° TVA intracommunautaire
FR25753863505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 863 505
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 septembre 2012
Siège social
5 IMP DE LA FONTAINE, 21370, VELARS-SUR-OUCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAZAL GINETTE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de CAZAL GINETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21370 VELARS-SUR-OUCHESiègeActif

    753 863 505 00016 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 9003A

Conformité de CAZAL GINETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAZAL GINETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAZAL GINETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAZAL GINETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2012

Questions fréquentes sur CAZAL GINETTE

Quel est le numéro SIREN de CAZAL GINETTE ?

Le numéro SIREN de CAZAL GINETTE est 753 863 505. Le SIRET de son siège social est 753 863 505 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25753863505.

Où se situe le siège social de CAZAL GINETTE ?

Le siège social de CAZAL GINETTE est situé 5 Imp de la Fontaine, 21370 Velars-sur-Ouche.

CAZAL GINETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, CAZAL GINETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAZAL GINETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAZAL GINETTE.

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