CAZAL JEAN-DAVID
Active7410Z · Activités spécialisées de design
CAZAL JEAN-DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2013, identifié par le SIREN 792 265 712. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue des Carneaux, 91200 Athis-Mons. CAZAL JEAN-DAVID relève du secteur activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).
Fiche d'identité de CAZAL JEAN-DAVID
INSEE- Dénomination
- CAZAL JEAN-DAVID
- SIREN
- 792 265 712
- SIRET (siège)
- 792 265 712 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR37792265712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 265 712
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 01 avril 2013
- Siège social
- 12 RUE DES CARNEAUX, 91200, ATHIS-MONS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAZAL JEAN-DAVID
Activités spécialisées de design
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Établissements de CAZAL JEAN-DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91200 ATHIS-MONSSiègeActif
792 265 712 00010 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 7410Z
Conformité de CAZAL JEAN-DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAZAL JEAN-DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAZAL JEAN-DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAZAL JEAN-DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2013
Questions fréquentes sur CAZAL JEAN-DAVID
Quel est le numéro SIREN de CAZAL JEAN-DAVID ?
Le numéro SIREN de CAZAL JEAN-DAVID est 792 265 712. Le SIRET de son siège social est 792 265 712 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37792265712.
Où se situe le siège social de CAZAL JEAN-DAVID ?
Le siège social de CAZAL JEAN-DAVID est situé 12 rue des Carneaux, 91200 Athis-Mons.
CAZAL JEAN-DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, CAZAL JEAN-DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAZAL JEAN-DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAZAL JEAN-DAVID.
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