CAZAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CAZAN est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 février 1988, identifiée par le SIREN 344 244 561. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 bd Vauban le Florestan, 78180 Montigny-le-Bretonneux. L'entreprise déclare le code NAF 721Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CAZAN
INSEE- Dénomination
- CAZAN
- SIREN
- 344 244 561
- SIRET (siège)
- 344 244 561 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR12344244561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 244 561
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 721Z
- Date de création
- 16 février 1988
- Siège social
- 2 BD VAUBAN LE FLORESTAN, 78180, MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de CAZAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAZAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAZAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXSiègeFermé
344 244 561 00025 · ouvert le 20 octobre 1989 · NAF 721Z
Documents juridiques de CAZAN
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CAZAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAZAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAZAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAZAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent CAZAN. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 26 août 2025 · N° 25/00334
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 janvier 2021 · N° 19-16.917
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 décembre 2000 · N° 99-15.526
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 mai 1996 · N° 94-19.751
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 février 1993 · N° 88-44.810
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CAZAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAZAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 février 1988
Marques déposées par CAZAN
INPICAZAN est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréePACK EDI
N° 3055008 · Déposée le 02 octobre 2000 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38 · expirée le 02 octobre 2010
- Marque expiréePACK EDI.COM
N° 3048951 · Déposée le 30 août 2000 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38 · expirée le 30 août 2010
- Marque expiréeENCHERES EXPERTISE
N° 3048950 · Déposée le 30 août 2000 · Marque verbale
Classes 9, 37, 38 · expirée le 30 août 2010
- Marque expiréePHOTO EXPERTISE
N° 98729509 · Déposée le 23 avril 1998 · Marque verbale
Classes 9, 36, 37, 38 · expirée le 23 avril 2008
- Marque expiréePHOTO-MAIL
N° 96633792 · Déposée le 10 juillet 1996 · Marque verbale
Classe 9 · expirée le 10 juillet 2006
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CAZAN
Quel est le numéro SIREN de CAZAN ?
Le numéro SIREN de CAZAN est 344 244 561. Le SIRET de son siège social est 344 244 561 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12344244561.
Où se situe le siège social de CAZAN ?
Le siège social de CAZAN est situé 2 bd Vauban le Florestan, 78180 Montigny-le-Bretonneux.
CAZAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CAZAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAZAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAZAN.
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