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CAZEDEPATS Titouan

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Siren994 077 899Entrepreneur individuel13006 MarseilleCréée le 18 novembre 2025

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 994 077 899, CAZEDEPATS Titouan est un entrepreneur individuel créé le 18 novembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 CRS gouffe COURS 36, 13006 Marseille. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de CAZEDEPATS Titouan

Dénomination
CAZEDEPATS Titouan
SIREN
994 077 899
SIRET (siège)
994 077 899 00015
N° TVA intracommunautaire
FR40994077899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 077 899
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
18 novembre 2025
Siège social
36 CRS gouffe COURS 36, 13006, Marseille
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CAZEDEPATS Titouan

Location meublée non professionnelle (6820A)

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Établissements de CAZEDEPATS Titouan

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13006 MarseilleSiègeActif

    994 077 899 00015 · ouvert le 16 septembre 2025 · NAF 6820A

Conformité de CAZEDEPATS Titouan

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAZEDEPATS Titouan. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAZEDEPATS Titouan n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAZEDEPATS Titouan

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2025

Questions fréquentes sur CAZEDEPATS Titouan

Quel est le numéro SIREN de CAZEDEPATS Titouan ?

Le numéro SIREN de CAZEDEPATS Titouan est 994 077 899. Le SIRET de son siège social est 994 077 899 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40994077899.

Où se situe le siège social de CAZEDEPATS Titouan ?

Le siège social de CAZEDEPATS Titouan est situé 36 CRS gouffe COURS 36, 13006 Marseille.

CAZEDEPATS Titouan est-elle toujours en activité ?

Oui, CAZEDEPATS Titouan est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAZEDEPATS Titouan est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAZEDEPATS Titouan.