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CAZES MARCEL

Active
Siren310 040 852Entrepreneur individuel11560 FLEURYCréée le 03 octobre 1983
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAZES MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 1983, identifié par le SIREN 310 040 852. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 Residences les Senillades, 11560 Fleury. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CAZES MARCEL

Dénomination
CAZES MARCEL
SIREN
310 040 852
SIRET (siège)
310 040 852 00033
N° TVA intracommunautaire
FR44310040852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 310 040 852
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 octobre 1983
Siège social
15 RESIDENCES LES SENILLADES, 11560, FLEURY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CAZES MARCEL

Location de logements

Finances de CAZES MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAZES MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAZES MARCEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11560 FLEURYSiègeActif

    310 040 852 00033 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820A

  • 11350 TUCHANFermé

    310 040 852 00025 · ouvert le 01 mai 1984 · NAF 158C

Documents juridiques de CAZES MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAZES MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAZES MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAZES MARCEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CAZES MARCEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 18 novembre 2008 pour extinction du passif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour extinction du passif

Jugement du 18 novembre 2008 · publié le 12 avril 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.

Aucune mention de CAZES MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAZES MARCEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Jugement de clôture pour extinction du passif · Jugement du 18 novembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 1983

Questions fréquentes sur CAZES MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CAZES MARCEL ?

Le numéro SIREN de CAZES MARCEL est 310 040 852. Le SIRET de son siège social est 310 040 852 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44310040852.

Où se situe le siège social de CAZES MARCEL ?

Le siège social de CAZES MARCEL est situé 15 Residences les Senillades, 11560 Fleury.

CAZES MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CAZES MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAZES MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. CAZES MARCEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 18 novembre 2008 pour extinction du passif.

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