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CB.IPL

Active
Siren433 869 427SAS44000 NANTESCréée le 19 décembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
75,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 433 869 427, CB.IPL est une SAS créée le 19 décembre 2000. Elle est domiciliée 46 B rue des Hauts Paves, 44000 Nantes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6622Z. PIERRE Besse exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de CB.IPL

Dénomination
CB.IPL
SIREN
433 869 427
SIRET (siège)
433 869 427 00016
N° TVA intracommunautaire
FR19433869427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 869 427
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
75 450 €
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
19 décembre 2000
Siège social
46 B RUE DES HAUTS PAVES, 44000, NANTES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CB.IPL

Courtage d'assurances.

Finances de CB.IPL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CB.IPL

PB

PIERRE Besse

Président de SAS

Depuis la création (19 décembre 2000) · 25 ans

AB

ANNE Besse

Directeur général délégué

JL

JEAN-CHARLES Le Douaran

Commissaire aux comptes suppléant

En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 mars 2019

A

AUDEX ATLANTIQUE

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 mars 2019

Anciens dirigeants (2)

&E

& YOUNG ATLANTIQUE ERNST

Commissaire aux comptes titulaire · jusqu'à mars 2019

PJ

Pierre Jouis,

Commissaire aux comptes suppléant · jusqu'à mars 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CB.IPL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 44000 NANTESSiègeActif

    433 869 427 00016 · ouvert le 06 décembre 2000 · NAF 6622Z

  • 75008 PARISActif

    433 869 427 00024 · NAF 7010Z

Documents juridiques de CB.IPL

20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2026

  • Une copie du procès-verbal des assemblées générales d’approbationdu projet de fusion des sociétés ayant participé à l’opération de fusion

Dépôt du 05 décembre 2025

  • Le rapport du commissaire aux apports

Dépôt du 25 novembre 2025

  • Projet d’apport partiel d’actif

Dépôt du 23 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de CB.IPL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CB.IPL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CB.IPL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CB.IPL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne CB.IPL. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, jCPCIVIL

    Décision du 06 décembre 2024 · N° 24/01412

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CB.IPL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CB.IPL

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST & YOUNG ATLANTIQUE ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : AUDEX ATLANTIQUE ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Jouis, Pierre ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Le Douaran, Jean-Charles

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  5. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculée le 2000-12-19 · Début d'activité : 2000-12-06

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Président de la société : BESSE Pierre Jean-Michel Georges Directeur général délégué : BESSE Anne Martine Madeleine Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ATLANTIQUE Commissaire aux comptes suppléant : JOUIS Pierre

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Président de la société : BESSE Alain Michel Christian. Directeur général délégué : GUILLARD Hubert Jean Aimé. Directeur général délégué : BESSE Pierre Jean-Michel Georges. Directeur général délégué : BESSE Anne Martine Madeleine. Commissaire aux comptes titulaire : EXCO ATLANTIQUE. Commissaire aux comptes suppléant : JOUIS Pierre.

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2000

Marques déposées par CB.IPL

CB.IPL est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Bessé Prospectives Immobilières

    N° 4247683 · Déposée le 09 février 2016 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 36, 41 · valable jusqu’au 09 février 2036

  • CIEL ConsultationImmoplus EnLigne

    N° 3832698 · Déposée le 18 mai 2011 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 36, 38 · expirée le 18 mai 2021

  • LOCASSUR

    N° 3169714 · Déposée le 18 juin 2002 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 36 · valable jusqu’au 18 juin 2032

  • IMMO PLUS

    N° 3169713 · Déposée le 18 juin 2002 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 36 · valable jusqu’au 18 juin 2032

  • PACK SECURITE DES DIRIGEANTS

    N° 3157340 · Déposée le 27 mars 2002 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classe 36 · valable jusqu’au 27 mars 2032

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CB.IPL

Quel est le numéro SIREN de CB.IPL ?

Le numéro SIREN de CB.IPL est 433 869 427. Le SIRET de son siège social est 433 869 427 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19433869427.

Qui dirige CB.IPL ?

CB.IPL est dirigée par PIERRE Besse, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CB.IPL ?

Le siège social de CB.IPL est situé 46 B rue des Hauts Paves, 44000 Nantes.

CB.IPL est-elle toujours en activité ?

Oui, CB.IPL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CB.IPL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CB.IPL.

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