CBA CONSEIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
CBA CONSEIL est une SARL immatriculée le 8 juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 581 496. Le siège social de l'entreprise se trouve 102 IMP des Jardins CHE DE LA CONDAMINE, 30126 Tavel. L'entreprise déclare le code NAF 6920Z comme activité principale. Elle est dirigée par HUGUES-MARIE BRUNET, gérant.
Fiche d'identité de CBA CONSEIL
INSEE- Dénomination
- CBA CONSEIL
- SIREN
- 513 581 496
- SIRET (siège)
- 513 581 496 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR89513581496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 581 496
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 avril 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6920Z
- Date de création
- 08 juillet 2009
- Siège social
- 102 IMP des Jardins CHE DE LA CONDAMINE, 30126, Tavel
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de CBA CONSEIL
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de CBA CONSEIL
Dispense de formation professionnelle continue, marketing digital, les prestations de services en matière social et informatique, conseil aux entreprises.
Finances de CBA CONSEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CBA CONSEIL
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (2)
BRUNET Hugues-Marie Patrick Roger nom d'usage · de décembre 2016 à octobre 2018
Véronique Jacqueline Marie nom d'usage : ANDRE Véronique.. Gérant : BRUNET Hugues-Marie Patrick Roger nom d'usage : BRUNET Hugues-Marie ANDRE
Gérant · de juillet 2009 à décembre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CBA CONSEIL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 30126 TavelSiègeFermé
513 581 496 00025 · ouvert le 28 février 2025 · NAF 6920Z
- 30000 NIMESFermé
513 581 496 00017 · ouvert le 03 juillet 2009 · NAF 8559A
Documents juridiques de CBA CONSEIL
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CBA CONSEIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CBA CONSEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CBA CONSEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CBA CONSEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CBA CONSEIL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CBA CONSEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CBA CONSEIL
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
ANDRE Véronique Jacqueline Marie nom d'usage : ANDRE n'est plus gérant. BRUNET Hugues-Marie Patrick Roger Gaëtan nom d'usage : BRUNET devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
BRUNET Hugues-Marie Patrick Roger nom d'usage : BRUNET n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-07-03
- création
Date d'effet : 08 juillet 2009
Questions fréquentes sur CBA CONSEIL
Quel est le numéro SIREN de CBA CONSEIL ?
Le numéro SIREN de CBA CONSEIL est 513 581 496. Le SIRET de son siège social est 513 581 496 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89513581496.
Qui dirige CBA CONSEIL ?
CBA CONSEIL est dirigée par HUGUES-MARIE BRUNET, gérant.
Où se situe le siège social de CBA CONSEIL ?
Le siège social de CBA CONSEIL est situé 102 IMP des Jardins CHE DE LA CONDAMINE, 30126 Tavel.
CBA CONSEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, CBA CONSEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CBA CONSEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CBA CONSEIL.
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