CBAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- 1tranche Sirene
CBAM est une SAS immatriculée le 2 octobre 2024 sous le numéro SIREN 933 674 301. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de l'Ile de Rié, 85270 Notre-Dame-de-Riez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C et emploie 1 salarié. La direction est assurée par Charlotte BONGIBAULT en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de CBAM
INSEE- Dénomination
- CBAM
- SIREN
- 933 674 301
- SIRET (siège)
- 933 674 301 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR87933674301Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 933 674 301
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 1071C
- Date de création
- 02 octobre 2024
- Effectif
- 1
- Siège social
- 1 rue de l'Ile de Rié, 85270, Notre-Dame-de-Riez
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CBAM
La société a pour objet, en France et à l'étranger : - L'activité de Boulangerie, Pâtisserie, Viennoiserie, Chocolaterie, Confiserie, Glacier, Sandwicherie, Traiteur, Epicerie sous toutes ses formes à savoir à emporter, sédentaire, ambulante et par internet. L'activité de restauration traditionnelle, crêperie, pizzeria, snacking sur place et à emporter. La création, l'acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l'installation, l'exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant à l'une ou l'autre des activités spécifiées ci-dessus. La prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés, brevets et droits de propriété intellectuelle concernant ces activités.Et généralement, toutes opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières et immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus ou à tous objets similaires ou connexes, de nature à favoriser son extension ou son développement. La participation directe ou indirecte de la société à toutes activités ou opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières et immobilières en France ou à l'étranger, sous quelque forme que ce soit, dès lors que ces activités ou opération peuvent se rattacher, directement ou indirectement, à l'objet social ou à tous objets similaires, connexes ou complémentaires. En outre, l'article 1835 du Code civil dispose que les statuts peuvent préciser une raison d'être, constituée des principes dont la société se dote et pour le respect desquels elle entend affecter des moyens dans la réalisation de son activité.
Finances de CBAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CBAM
INSEEÉtablissements de CBAM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85270 Notre-Dame-de-RiezSiègeActif
933 674 301 00017 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 1071C
Documents juridiques de CBAM
INPIComptes annuels de CBAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CBAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CBAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CBAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CBAM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CBAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CBAM
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
Immatriculée le 2024-10-02 · Début d'activité : 2024-11-01
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2024-10-02
- création
Date d'effet : 02 octobre 2024
Questions fréquentes sur CBAM
Quel est le numéro SIREN de CBAM ?
Le numéro SIREN de CBAM est 933 674 301. Le SIRET de son siège social est 933 674 301 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87933674301.
Qui dirige CBAM ?
CBAM est dirigée par Charlotte BONGIBAULT, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CBAM ?
Le siège social de CBAM est situé 1 rue de l'Ile de Rié, 85270 Notre-Dame-de-Riez.
CBAM est-elle toujours en activité ?
Oui, CBAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CBAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CBAM.
Combien de salariés compte CBAM ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, CBAM emploie 1 salarié.
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