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CBC ACCESS

Active
Siren534 607 288SAS69700 MontagnyCréée le 15 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
305 k€
Effectif
Non publié

CBC ACCESS est une SAS immatriculée le 15 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 607 288. Elle est domiciliée 310 ALL des Chataigniers ZAC de Baconnet, 69700 Montagny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4690Z. DOMINIQUE CHEVALLIER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de CBC ACCESS

Dénomination
CBC ACCESS
SIREN
534 607 288
SIRET (siège)
534 607 288 00048
N° TVA intracommunautaire
FR14534607288Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 607 288
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
305 000 €
Code NAF / APE
4690Z
Date de création
15 septembre 2011
Siège social
310 ALL des Chataigniers ZAC de Baconnet, 69700, Montagny
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CBC ACCESS

Négoce en gros, demi-gros de produits manufacturés et consulting

Finances de CBC ACCESS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CBC ACCESS

DC

DOMINIQUE CHEVALLIER

Président de SAS

Anciens dirigeants (1)

FC

Francis nom d'usage : CAZAU CAZAU

Président · de septembre 2011 à mai 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CBC ACCESS

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 69700 MontagnySiègeActif

    534 607 288 00048 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 4690Z

  • 69006 LYONFermé

    534 607 288 00014 · ouvert le 08 septembre 2011 · NAF 4690Z

  • 69520 GRIGNYFermé

    534 607 288 00022 · ouvert le 08 septembre 2011 · NAF 4690Z

  • 69520 GRIGNY SUR RHONEFermé

    534 607 288 00030 · ouvert le 02 novembre 2022 · NAF 4690Z

Documents juridiques de CBC ACCESS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 04 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 février 2023

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de CBC ACCESS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CBC ACCESS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CBC ACCESS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CBC ACCESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CBC ACCESS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CBC ACCESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CBC ACCESS

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    CAZAU Francis nom d'usage : CAZAU n'est plus président. CHEVALLIER Dominique Jean François nom d'usage : CHEVALLIER devient président.

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  15. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-09-08

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2011

Marques déposées par CBC ACCESS

CBC ACCESS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • mask in R

    N° 3974162 · Déposée le 11 janvier 2013 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 5, 9, 10 · expirée le 11 janvier 2023

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CBC ACCESS

Quel est le numéro SIREN de CBC ACCESS ?

Le numéro SIREN de CBC ACCESS est 534 607 288. Le SIRET de son siège social est 534 607 288 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14534607288.

Qui dirige CBC ACCESS ?

CBC ACCESS est dirigée par DOMINIQUE CHEVALLIER, président de sas.

Où se situe le siège social de CBC ACCESS ?

Le siège social de CBC ACCESS est situé 310 ALL des Chataigniers ZAC de Baconnet, 69700 Montagny.

CBC ACCESS est-elle toujours en activité ?

Oui, CBC ACCESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CBC ACCESS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CBC ACCESS.

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