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CBC MOULET

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Siren388 328 577SA84000 AVIGNONCréée le 01 septembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CBC MOULET est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1992, identifiée par le SIREN 388 328 577. Son siège social est situé rue de l Aulaniere zi Courtine Est, 84000 Avignon. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de CBC MOULET

Dénomination
CBC MOULET
SIREN
388 328 577
SIRET (siège)
388 328 577 00019
N° TVA intracommunautaire
FR29388328577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 328 577
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 septembre 1992
Siège social
RUE DE L AULANIERE ZI COURTINE EST, 84000, AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de CBC MOULET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CBC MOULET

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CBC MOULET

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeFermé

    388 328 577 00019 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 702C

Documents juridiques de CBC MOULET

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 19 mai 1999

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 1997

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 1995

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de CBC MOULET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CBC MOULET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CBC MOULET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CBC MOULET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CBC MOULET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CBC MOULET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CBC MOULET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1992

Questions fréquentes sur CBC MOULET

Quel est le numéro SIREN de CBC MOULET ?

Le numéro SIREN de CBC MOULET est 388 328 577. Le SIRET de son siège social est 388 328 577 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29388328577.

Où se situe le siège social de CBC MOULET ?

Le siège social de CBC MOULET est situé rue de l Aulaniere zi Courtine Est, 84000 Avignon.

CBC MOULET est-elle toujours en activité ?

Oui, CBC MOULET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CBC MOULET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CBC MOULET.

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