CBH HABITAT
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 40,0 k€
CBH HABITAT est une SARL immatriculée le 23 mai 2007 sous le numéro SIREN 498 015 403. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 B av de Nantes, 44140 Aigrefeuille-sur-Maine. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z). La direction est assurée par FABIEN PAVAGEAU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de CBH HABITAT
INSEE- Dénomination
- CBH HABITAT
- SIREN
- 498 015 403
- SIRET (siège)
- 498 015 403 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR35498015403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 015 403
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 octobre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 40 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 23 mai 2007
- Siège social
- 48 B AV DE NANTES, 44140, AIGREFEUILLE-SUR-MAINE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de CBH HABITAT
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de CBH HABITAT
maîtrise d'oeuvre, coordination, conduite de travaux, coordonateur de sécurité ; consultant dans le domaine du bâtiment, promotion immobilière marchand de biens
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Finances de CBH HABITAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CBH HABITAT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 juillet 2018
Anciens dirigeants (1)
Gérant · jusqu'à juillet 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CBH HABITAT
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 44140 AIGREFEUILLE-SUR-MAINESiègeActif
498 015 403 00039 · ouvert le 10 mai 2007 · NAF 7111Z
- 85600 MONTAIGU-VENDEEActif
498 015 403 00047 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 7112B
- 44140 AIGREFEUILLE-SUR-MAINEFermé
498 015 403 00013 · ouvert le 10 mai 2007 · NAF 7111Z
- 44140 AIGREFEUILLE-SUR-MAINEFermé
498 015 403 00021 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 7112B
Documents juridiques de CBH HABITAT
INPIConformité de CBH HABITAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CBH HABITAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CBH HABITAT. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 27 octobre 2022 · N° 22/02167
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CBH HABITAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CBH HABITAT
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Gérant partant : Heurteau, Bertrand Joseph ; nomination du Gérant : Pavageau, Fabien Marc Daniel
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- création
Date d'effet : 23 mai 2007
Questions fréquentes sur CBH HABITAT
Quel est le numéro SIREN de CBH HABITAT ?
Le numéro SIREN de CBH HABITAT est 498 015 403. Le SIRET de son siège social est 498 015 403 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35498015403.
Qui dirige CBH HABITAT ?
CBH HABITAT est dirigée par FABIEN PAVAGEAU, gérant.
Où se situe le siège social de CBH HABITAT ?
Le siège social de CBH HABITAT est situé 48 B av de Nantes, 44140 Aigrefeuille-sur-Maine.
CBH HABITAT est-elle toujours en activité ?
Oui, CBH HABITAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CBH HABITAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CBH HABITAT.
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