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CBM BAT

Active
Siren911 378 412SAS06000 NICECréée le 15 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

CBM BAT est une SAS immatriculée le 15 mars 2022 sous le numéro SIREN 911 378 412. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Diderot, 06000 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale.

Fiche d'identité de CBM BAT

Dénomination
CBM BAT
SIREN
911 378 412
SIRET (siège)
911 378 412 00017
N° TVA intracommunautaire
FR31911378412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 378 412
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 octobre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
15 mars 2022
Siège social
1 RUE DIDEROT, 06000, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CBM BAT

MACONNERIE GENERALE PEINTURE CARRELAGE

Finances de CBM BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CBM BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CBM BAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06000 NICESiègeFermé

    911 378 412 00017 · NAF 4399C

Documents juridiques de CBM BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2022

  • Acte

Comptes annuels de CBM BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CBM BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CBM BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CBM BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne CBM BAT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CBM BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CBM BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2022

Questions fréquentes sur CBM BAT

Quel est le numéro SIREN de CBM BAT ?

Le numéro SIREN de CBM BAT est 911 378 412. Le SIRET de son siège social est 911 378 412 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31911378412.

Où se situe le siège social de CBM BAT ?

Le siège social de CBM BAT est situé 1 rue Diderot, 06000 Nice.

CBM BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, CBM BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CBM BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CBM BAT.

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