CBMA MARMIGNOLLES

Active

Siren439 371 048SCI03140 CHANTELLECréée le 05 octobre 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Capital social: 100 €

CBMA MARMIGNOLLES est une SCI immatriculée le 5 octobre 2001 sous le numéro SIREN 439 371 048. Elle est domiciliée 9 rue 9 rue des Marmignolles, 03140 Chantelle. Son activité principale relève du code NAF 702C. ANNE DUPUY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CBMA MARMIGNOLLES

INSEE

Dénomination: CBMA MARMIGNOLLES
SIREN: 439 371 048
SIRET (siège): 439 371 048 00018
N° TVA intracommunautaire: FR41439371048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 439 371 048
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 100 €
Code NAF / APE: 702C
Date de création: 05 octobre 2001
Siège social: 9 RUE 9 RUE DES MARMIGNOLLES, 03140, CHANTELLE
Établissements: 1
Statut: Active

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Finances de CBMA MARMIGNOLLES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CBMA MARMIGNOLLES

INSEE

ANNE DUPUY

Gérant

Depuis la création (05 octobre 2001) · 25 ans

NICOLE GACON

Gérant

Depuis la création (05 octobre 2001) · 25 ans

Établissements de CBMA MARMIGNOLLES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

03140 CHANTELLESiègeFermé
439 371 048 00018 · ouvert le 11 septembre 2001 · NAF 702C

Documents juridiques de CBMA MARMIGNOLLES

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2001

Acte

Conformité de CBMA MARMIGNOLLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CBMA MARMIGNOLLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CBMA MARMIGNOLLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CBMA MARMIGNOLLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CBMA MARMIGNOLLES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

22 février 2024création
Date d'effet : 05 octobre 2001

Questions fréquentes sur CBMA MARMIGNOLLES

Quel est le numéro SIREN de CBMA MARMIGNOLLES ?

Le numéro SIREN de CBMA MARMIGNOLLES est 439 371 048. Le SIRET de son siège social est 439 371 048 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41439371048.

Qui dirige CBMA MARMIGNOLLES ?

CBMA MARMIGNOLLES est dirigée par ANNE DUPUY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CBMA MARMIGNOLLES ?

Le siège social de CBMA MARMIGNOLLES est situé 9 rue 9 rue des Marmignolles, 03140 Chantelle.