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CBOL

Active
Siren497 776 021Société civile38390 Montalieu-VercieuCréée le 27 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CBOL est une société civile immatriculée le 27 avril 2007 sous le numéro SIREN 497 776 021. Elle est domiciliée 4 Lot le Jardin de Champagne, 38390 Montalieu-Vercieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par EMMANUEL CARADEC en qualité de autre.

Fiche d'identité de CBOL

Dénomination
CBOL
SIREN
497 776 021
SIRET (siège)
497 776 021 00030
N° TVA intracommunautaire
FR77497776021Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 776 021
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 avril 2007
Siège social
4 LOT LE JARDIN DE CHAMPAGNE, 38390, Montalieu-Vercieu
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CBOL

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

Finances de CBOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CBOL

EC

EMMANUEL CARADEC

Autre

Anciens dirigeants (1)

NB

n'est plus gérant. HUGONNET Julie nom d'usage : HUGONNET devient gérant BRET

BRET Jérôme nom d'usage · de avril 2007 à juillet 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CBOL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38390 Montalieu-VercieuSiègeActif

    497 776 021 00030 · ouvert le 18 juin 2025 · NAF 6820B

  • 38390 BOUVESSE QUIRIEUFermé

    497 776 021 00022 · ouvert le 02 juin 2020 · NAF 6820B

  • 69330 PUSIGNANFermé

    497 776 021 00014 · ouvert le 02 mars 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de CBOL

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de CBOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CBOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CBOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CBOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne CBOL. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CBOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CBOL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    HUGONNET Julie nom d'usage : HUGONNET n'est plus gérant

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    BRET Jérôme nom d'usage : BRET n'est plus gérant. HUGONNET Julie nom d'usage : HUGONNET devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2007

Questions fréquentes sur CBOL

Quel est le numéro SIREN de CBOL ?

Le numéro SIREN de CBOL est 497 776 021. Le SIRET de son siège social est 497 776 021 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77497776021.

Qui dirige CBOL ?

CBOL est dirigée par EMMANUEL CARADEC, autre.

Où se situe le siège social de CBOL ?

Le siège social de CBOL est situé 4 Lot le Jardin de Champagne, 38390 Montalieu-Vercieu.

CBOL est-elle toujours en activité ?

Oui, CBOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CBOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CBOL.

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