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CBS FOALS

Active
Siren443 150 917Société civile14130 BONNEVILLE-LA-LOUVETCréée le 21 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,6 M€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 150 917, CBS FOALS est une société civile créée le 21 décembre 2021. Elle est domiciliée 2009 Rte de Pont-l'Eveque, 14130 Bonneville-la-Louvet. Son activité principale relève du code NAF 6630Z. Elle est dirigée par JOELLE ARCENS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CBS FOALS

Dénomination
CBS FOALS
SIREN
443 150 917
SIRET (siège)
443 150 917 00021
N° TVA intracommunautaire
FR57443150917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 150 917
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 621 570 €
Code NAF / APE
6630Z
Date de création
21 décembre 2021
Siège social
2009 RTE DE PONT-L'EVEQUE, 14130, BONNEVILLE-LA-LOUVET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CBS FOALS

la propriété et la gestion, directe ou indirecte, de tout portefeuille de valeurs mobilières ainsi que toutes opérations financières quelconques pouvant s'y rattacher, incluant l'achat et la vente de tout support de placements financiers, tels que valeurs mobilières, parts d'Opcvm, etc... et de toutes liquidités, en euros ou en toute monnaie étrangère.

Finances de CBS FOALS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CBS FOALS

JA

JOELLE ARCENS

Gérant et associé indéfiniment responsable

GM

GERARD MESTRALLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 décembre 2021) · 4 ans

CM

CAROLINE MESTRALLET

Autre

SM

STEPHANIE MESTRALLET

Autre

BM

BASTIEN MESTRALLET

Autre

Établissements de CBS FOALS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14130 BONNEVILLE-LA-LOUVETSiègeActif

    443 150 917 00021 · ouvert le 02 novembre 2021 · NAF 6630Z

  • 92600 ASNIERES-SUR-SEINEFermé

    443 150 917 00013 · ouvert le 19 août 2002 · NAF 6630Z

Documents juridiques de CBS FOALS

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 juillet 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 06 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 21 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 19 août 2002

  • Acte

Comptes annuels de CBS FOALS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CBS FOALS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CBS FOALS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CBS FOALS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CBS FOALS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CBS FOALS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CBS FOALS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

    Gérant, Associé : MESTRALLET Gérard ; Gérant, Associé : MESTRALLET Joelle Emilienne Renee

  2. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

    Immatriculée le 2021-12-21 · Début d'activité : 2021-11-02

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2021

Questions fréquentes sur CBS FOALS

Quel est le numéro SIREN de CBS FOALS ?

Le numéro SIREN de CBS FOALS est 443 150 917. Le SIRET de son siège social est 443 150 917 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57443150917.

Qui dirige CBS FOALS ?

CBS FOALS est dirigée par JOELLE ARCENS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CBS FOALS ?

Le siège social de CBS FOALS est situé 2009 Rte de Pont-l'Eveque, 14130 Bonneville-la-Louvet.

CBS FOALS est-elle toujours en activité ?

Oui, CBS FOALS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CBS FOALS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CBS FOALS.

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