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CC ARVERNE

Active
Siren993 795 327SAS63000 Clermont-FerrandCréée le 13 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

CC ARVERNE est une SAS immatriculée le 13 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 795 327. Elle est domiciliée 9 RUE de la Parlette, 63000 Clermont-Ferrand. Son activité principale relève du code NAF 4752B. MOURGUES GLOBAL GROUPE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de CC ARVERNE

Dénomination
CC ARVERNE
SIREN
993 795 327
SIRET (siège)
993 795 327 00010
N° TVA intracommunautaire
FR07993795327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 795 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 janvier 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4752B
Date de création
13 novembre 2025
Siège social
9 RUE de la Parlette, 63000, Clermont-Ferrand
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CC ARVERNE

Tout commerce de gros et de peinture : la distribution et la vente de peintures et de tous produits annexes.

Finances de CC ARVERNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CC ARVERNE

M

MOURGUES GLOBAL GROUPE

Président de SAS

Depuis la création (13 novembre 2025) · moins d'un an

A

ADN

Directeur général

Depuis la création (13 novembre 2025) · moins d'un an

Établissements de CC ARVERNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63000 Clermont-FerrandSiègeActif

    993 795 327 00010 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 4752B

Documents juridiques de CC ARVERNE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 12 novembre 2025

  • Décision des fondateurs et documents relatifs à la description et à l’évaluation des apports

Dépôt du 12 novembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de CC ARVERNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CC ARVERNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CC ARVERNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CC ARVERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CC ARVERNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CC ARVERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CC ARVERNE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Début d'activité : 2025-12-01

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2025-11-13

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2025

Questions fréquentes sur CC ARVERNE

Quel est le numéro SIREN de CC ARVERNE ?

Le numéro SIREN de CC ARVERNE est 993 795 327. Le SIRET de son siège social est 993 795 327 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07993795327.

Qui dirige CC ARVERNE ?

CC ARVERNE est dirigée par MOURGUES GLOBAL GROUPE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CC ARVERNE ?

Le siège social de CC ARVERNE est situé 9 RUE de la Parlette, 63000 Clermont-Ferrand.

CC ARVERNE est-elle toujours en activité ?

Oui, CC ARVERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CC ARVERNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CC ARVERNE.

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