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CC ET PN

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Siren442 756 565SARL83130 LA GARDECréée le 15 juillet 2002

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 756 565, CC ET PN est une SARL créée le 15 juillet 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 327 Che des Plantades, 83130 La Garde. Elle est rattachée au code d'activité NAF 926A.

Fiche d'identité de CC ET PN

Dénomination
CC ET PN
SIREN
442 756 565
SIRET (siège)
442 756 565 00010
N° TVA intracommunautaire
FR13442756565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 756 565
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
926A
Date de création
15 juillet 2002
Siège social
327 CHE DES PLANTADES, 83130, LA GARDE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de CC ET PN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CC ET PN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CC ET PN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83130 LA GARDESiègeFermé

    442 756 565 00010 · ouvert le 15 juillet 2002 · NAF 926A

Documents juridiques de CC ET PN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2002

  • Acte

Conformité de CC ET PN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CC ET PN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CC ET PN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CC ET PN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CC ET PN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2002

Questions fréquentes sur CC ET PN

Quel est le numéro SIREN de CC ET PN ?

Le numéro SIREN de CC ET PN est 442 756 565. Le SIRET de son siège social est 442 756 565 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13442756565.

Où se situe le siège social de CC ET PN ?

Le siège social de CC ET PN est situé 327 Che des Plantades, 83130 La Garde.

CC ET PN est-elle toujours en activité ?

Oui, CC ET PN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CC ET PN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CC ET PN.