CheckersProcédures

CC PROJETS

Active
Siren831 159 835SARL38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIERCréée le 27 juillet 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

CC PROJETS est une SARL immatriculée le 27 juillet 2017 sous le numéro SIREN 831 159 835. Le siège social de l'entreprise se trouve 64 rue du Lac, 38070 Saint-Quentin-Fallavier. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. La direction est assurée par DELPHINE CLAVE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CC PROJETS

Dénomination
CC PROJETS
SIREN
831 159 835
SIRET (siège)
831 159 835 00014
N° TVA intracommunautaire
FR39831159835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 159 835
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
27 juillet 2017
Siège social
64 RUE DU LAC, 38070, SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CC PROJETS

Le conseil en management, le pilotage et la coordination de projets, l'optimisation des organisations, la recherche en management, la gestion du changement, les techniques de formation, la création de supports pédagogiques, la formation des les domaines précités.

Finances de CC PROJETS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CC PROJETS

DC

DELPHINE CLAVE

Gérant

Depuis la création (27 juillet 2017) · 9 ans

Établissements de CC PROJETS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIERSiègeActif

    831 159 835 00014 · ouvert le 24 juillet 2017 · NAF 7022Z

Documents juridiques de CC PROJETS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2017

  • Acte

Comptes annuels de CC PROJETS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CC PROJETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CC PROJETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CC PROJETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CC PROJETS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CC PROJETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CC PROJETS

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 2017

Marques déposées par CC PROJETS

CC PROJETS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ACTACEA

    N° 4946899 · Déposée le 20 mars 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 35, 36 · valable jusqu’au 20 mars 2033

  • TIP TOC

    N° 4930992 · Déposée le 24 janvier 2023 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classes 35, 36 · valable jusqu’au 24 janvier 2033

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CC PROJETS

Quel est le numéro SIREN de CC PROJETS ?

Le numéro SIREN de CC PROJETS est 831 159 835. Le SIRET de son siège social est 831 159 835 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39831159835.

Qui dirige CC PROJETS ?

CC PROJETS est dirigée par DELPHINE CLAVE, gérant.

Où se situe le siège social de CC PROJETS ?

Le siège social de CC PROJETS est situé 64 rue du Lac, 38070 Saint-Quentin-Fallavier.

CC PROJETS est-elle toujours en activité ?

Oui, CC PROJETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CC PROJETS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CC PROJETS.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Quentin-Fallavier

Entreprises conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Toutes les entreprises avec le code NAF 7022Z

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion à Saint-Quentin-Fallavier

Entreprises du même secteur à Saint-Quentin-Fallavier

Entreprises à Saint-Quentin-Fallavier

Toutes les entreprises à Saint-Quentin-Fallavier