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CCAG L'ATELIER

Active
Siren389 239 799SARL93290 TREMBLAY-EN-FRANCECréée le 25 février 2003

Documents

CCAG L'ATELIER est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 février 2003, identifiée par le SIREN 389 239 799. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 av Pasteur, 93290 Tremblay-en-France. L'entreprise déclare le code NAF 741G comme activité principale.

Fiche d'identité de CCAG L'ATELIER

Dénomination
CCAG L'ATELIER
SIREN
389 239 799
SIRET (siège)
389 239 799 00015
N° TVA intracommunautaire
FR41389239799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 239 799
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
741G
Date de création
25 février 2003
Siège social
22 AV PASTEUR, 93290, TREMBLAY-EN-FRANCE
Établissements
5
Statut
Active

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Finances de CCAG L'ATELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CCAG L'ATELIER

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CCAG L'ATELIER

5 établissements, dont 0 en activité.

  • 93290 TREMBLAY-EN-FRANCESiègeFermé

    389 239 799 00015 · ouvert le 16 novembre 1992 · NAF 741G

  • 93420 VILLEPINTEFermé

    389 239 799 00023 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 741G

  • 93460 GOURNAY-SUR-MARNEFermé

    389 239 799 00031 · ouvert le 16 novembre 1992 · NAF 221J

  • 93500 PANTINFermé

    389 239 799 00049 · ouvert le 19 septembre 1995 · NAF 741G

  • 93500 PANTINFermé

    389 239 799 00056 · ouvert le 15 octobre 1996 · NAF 741G

Documents juridiques de CCAG L'ATELIER

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 31 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 31 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 10 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 1995

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 1994

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 1993

  • Acte

Dépôt du 26 février 1993

  • Acte

Conformité de CCAG L'ATELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CCAG L'ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CCAG L'ATELIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CCAG L'ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CCAG L'ATELIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 février 2003

Marques déposées par CCAG L'ATELIER

CCAG L'ATELIER est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CCAG L'ATELIER

Quel est le numéro SIREN de CCAG L'ATELIER ?

Le numéro SIREN de CCAG L'ATELIER est 389 239 799. Le SIRET de son siège social est 389 239 799 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41389239799.

Où se situe le siège social de CCAG L'ATELIER ?

Le siège social de CCAG L'ATELIER est situé 22 av Pasteur, 93290 Tremblay-en-France.

CCAG L'ATELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, CCAG L'ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CCAG L'ATELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CCAG L'ATELIER.