CCAP
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 792 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 512 010 976, CCAP est une société civile créée le 22 avril 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 All de la Tour de la Madone les Hauts de Vaugrenier, 06270 Villeneuve-Loubet. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CRYSSIS PASHALIS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CCAP
INSEE- Dénomination
- CCAP
- SIREN
- 512 010 976
- SIRET (siège)
- 512 010 976 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR13512010976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 010 976
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 791 900 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 avril 2009
- Siège social
- 38 ALL DE LA TOUR DE LA MADONE LES HAUTS DE VAUGRENIER, 06270, VILLENEUVE-LOUBET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CCAP
L'acquisition la gestion la location et l'administration de tous biens mobilers et immobiliers.
Finances de CCAP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CCAP
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 avril 2009) · 17 ans
Établissements de CCAP
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 06270 VILLENEUVE-LOUBETSiègeActif
512 010 976 00029 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 6820B
- 06270 VILLENEUVE-LOUBETActif
512 010 976 00011 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de CCAP
INPIComptes annuels de CCAP
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CCAP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CCAP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CCAP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
85 décisions de justice publiées en open data mentionnent CCAP. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, aFFAIRE EN DELIBERE
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2025002787
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00251
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Comm. Cab. 1
Décision du 06 mai 2026 · N° 25/01543
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 30 avril 2026 · N° 2024003664
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 12 mars 2026 · N° 2024008499
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 20 février 2026 · N° 25/05713
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 12 janvier 2026 · N° 2025J00058
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 30 décembre 2025 · N° 25/01090
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 27 novembre 2025 · N° 2023003662
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/01000
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 07 novembre 2025 · N° 24/02213
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 28 octobre 2025 · N° 25/00337
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 23 octobre 2025 · N° 21/00277
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 14 octobre 2025 · N° 19/03626
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 23 septembre 2025 · N° 24/01385
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 18 septembre 2025 · N° 2024F00074
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 1ère section
Décision du 16 septembre 2025 · N° 23/09031
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 septembre 2025 · N° 22/01952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 18 juillet 2025 · N° 2022F00523
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 19 juin 2025 · N° 20/02466
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 19 juin 2025 · N° 20/04096
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre
Décision du 19 juin 2025 · N° 23/03967
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
Décision du 16 juin 2025 · N° 2024002948
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 27 mai 2025 · N° 23/01353
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 3
Décision du 30 avril 2025 · N° 23/01545
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 08 avril 2025 · N° 22/00810
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 03 avril 2025 · N° 24/05434
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 02 avril 2025 · N° 21/03589
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 01 avril 2025 · N° 25/00327
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 25 mars 2025 · N° 24/00330
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 25 mars 2025 · N° 22/01317
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 18 février 2025 · N° 22/00274
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue à nouveau en déboutant le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 3
Décision du 12 février 2025 · N° 19/05832
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 30 janvier 2025 · N° 20/02548
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 17 décembre 2024 · N° 24/00433
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 10 décembre 2024 · N° 23/04670
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 29 novembre 2024 · N° 14/03497
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 22 novembre 2024 · N° 20/12325
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 24 juin 2024 · N° 24/00306
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 18 juin 2024 · N° 20/01532
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 juin 2024 · N° 22/01536
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 24 mai 2024 · N° 22/00886
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 14 mai 2024 · N° 23/00482
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 1
Décision du 10 avril 2024 · N° 21/00700
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 09 avril 2024 · N° 21/04453
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 21 mars 2024 · N° 19/11639
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 01 mars 2024 · N° 20/17921
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 25 janvier 2024 · N° 23/00424
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 17 janvier 2024 · N° 22/03237
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Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 07 décembre 2023 · N° 23/01129
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 novembre 2023 · N° 22/00110
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 octobre 2023 · N° 22-15.157
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Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 19 juillet 2023 · N° 22/08193
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 04 juillet 2023 · N° 21/19249
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Décision du 04 mai 2023 · N° 19/17904
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Décision du 04 février 2021 · N° 19-24.918
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Décision du 13 février 2020 · N° 19-15.778
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 décembre 2018 · N° 17-24.749
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 mai 2018 · N° 16-24.780
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 avril 2018 · N° 17-19.516
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 février 2018 · N° 17-14.060
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 21 décembre 2017 · N° 17-11.037
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 juin 2017 · N° 16-20.418
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 mai 2017 · N° 16-11.102
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 avril 2017 · N° 15-24.295
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 avril 2017 · N° 15-21.983
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 septembre 2016 · N° 15-21.607
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 mars 2016 · N° 15-14.254
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 février 2016 · N° 15-12.846
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 janvier 2016 · N° 14-20.479
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 14 septembre 2012 · N° 10/08219
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 03 septembre 2010 · N° 07/22277
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 07 avril 2010 · N° 08/05937
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CCAP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CCAP
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-04-22 · Début d'activité : 2009-04-01
- création
Date d'effet : 22 avril 2009
Questions fréquentes sur CCAP
Quel est le numéro SIREN de CCAP ?
Le numéro SIREN de CCAP est 512 010 976. Le SIRET de son siège social est 512 010 976 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13512010976.
Qui dirige CCAP ?
CCAP est dirigée par CRYSSIS PASHALIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CCAP ?
Le siège social de CCAP est situé 38 All de la Tour de la Madone les Hauts de Vaugrenier, 06270 Villeneuve-Loubet.
CCAP est-elle toujours en activité ?
Oui, CCAP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CCAP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CCAP.
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