CCCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
CCCE est une SAS immatriculée le 13 février 2015 sous le numéro SIREN 809 559 370. Elle est domiciliée 112 rue Sylvabelle, 13006 Marseille. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. La direction est assurée par JEAN-PIERRE FRANCOUL en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de CCCE
INSEE- Dénomination
- CCCE
- SIREN
- 809 559 370
- SIRET (siège)
- 809 559 370 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR76809559370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 559 370
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 13 février 2015
- Siège social
- 112 RUE SYLVABELLE, 13006, MARSEILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CCCE
STRATEGIE D'ENTREPRISE ELABORATION DE PLAN MEDIA .DEVELOPPEMENT ET RECHERCHE DE SUPPORTS ET DE PARTENARIATS.COMMUNICATION INTERNE ET EXTERNE.EXPERT EN ORGANISATION EN MANAGEMENT ET MOTIVATION DU PERSONNEL DES ENTREPRISES.
Finances de CCCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CCCE
INSEEÉtablissements de CCCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13006 MARSEILLESiègeActif
809 559 370 00014 · ouvert le 23 janvier 2015 · NAF 7022Z
Documents juridiques de CCCE
INPIComptes annuels de CCCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CCCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CCCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CCCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent CCCE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 09 juin 2026 · N° 26/00018
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX GENERAL
Décision du 05 février 2026 · N° 24/00672
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 mai 2001 · N° 98-16.716
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 octobre 1995 · N° 93-18.868
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CCCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CCCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 février 2015
Questions fréquentes sur CCCE
Quel est le numéro SIREN de CCCE ?
Le numéro SIREN de CCCE est 809 559 370. Le SIRET de son siège social est 809 559 370 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76809559370.
Qui dirige CCCE ?
CCCE est dirigée par JEAN-PIERRE FRANCOUL, président de sas.
Où se situe le siège social de CCCE ?
Le siège social de CCCE est situé 112 rue Sylvabelle, 13006 Marseille.
CCCE est-elle toujours en activité ?
Oui, CCCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CCCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CCCE.
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