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CCCS ENERGIE

Active
Siren912 626 249SAS25680 AVILLEYCréée le 20 avril 2022

3511Z · Production d'électricité

Documents
Capital social
180 k€

CCCS ENERGIE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 avril 2022, identifiée par le SIREN 912 626 249. Elle est domiciliée rue du Moulin, 25680 Avilley. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z). La direction est assurée par CHRISTIAN ARNAUD en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de CCCS ENERGIE

Dénomination
CCCS ENERGIE
SIREN
912 626 249
SIRET (siège)
912 626 249 00011
N° TVA intracommunautaire
FR21912626249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 626 249
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
180 000 €
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
20 avril 2022
Siège social
RUE DU MOULIN, 25680, AVILLEY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CCCS ENERGIE

La production et la vente d'énergie électrique.

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Finances de CCCS ENERGIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CCCS ENERGIE

CA

CHRISTIAN ARNAUD

Président de SAS

Depuis la création (20 avril 2022) · 4 ans

Établissements de CCCS ENERGIE

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 25680 AVILLEYSiègeActif

    912 626 249 00011 · ouvert le 11 avril 2022 · NAF 3511Z

  • 70190 BEAUMOTTE-AUBERTANSActif

    912 626 249 00029 · ouvert le 14 mars 2023 · NAF 3511Z

  • 90500 BEAUCOURTActif

    912 626 249 00037 · ouvert le 20 mars 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CCCS ENERGIE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 avril 2026

  • Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du 02 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 02 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2022

  • Acte

Conformité de CCCS ENERGIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CCCS ENERGIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CCCS ENERGIE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CCCS ENERGIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CCCS ENERGIE

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  7. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-04-20 · Début d'activité : 2022-04-11

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 2022

Questions fréquentes sur CCCS ENERGIE

Quel est le numéro SIREN de CCCS ENERGIE ?

Le numéro SIREN de CCCS ENERGIE est 912 626 249. Le SIRET de son siège social est 912 626 249 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21912626249.

Qui dirige CCCS ENERGIE ?

CCCS ENERGIE est dirigée par CHRISTIAN ARNAUD, président de sas.

Où se situe le siège social de CCCS ENERGIE ?

Le siège social de CCCS ENERGIE est situé rue du Moulin, 25680 Avilley.

CCCS ENERGIE est-elle toujours en activité ?

Oui, CCCS ENERGIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CCCS ENERGIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CCCS ENERGIE.