CCIT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
CCIT est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 novembre 2023, identifiée par le SIREN 981 421 373. Elle est domiciliée 5 IMP du Gros Bec, 73000 Montagnole. L'entreprise déclare le code NAF 6202A comme activité principale. Elle est dirigée par Christophe CHARLES, gérant.
Fiche d'identité de CCIT
INSEE- Dénomination
- CCIT
- SIREN
- 981 421 373
- SIRET (siège)
- 981 421 373 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR45981421373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 421 373
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- 5499
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6202A
- Date de création
- 13 novembre 2023
- Siège social
- 5 IMP du Gros Bec, 73000, Montagnole
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CCIT
Le conseil et l'assistance dans le domaine de l'informatique, auprès des particuliers et de toutes entreprises, en France comme à l'étranger
Finances de CCIT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CCIT
INSEEÉtablissements de CCIT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73000 MontagnoleSiègeActif
981 421 373 00011 · ouvert le 09 novembre 2023 · NAF 6202A
Documents juridiques de CCIT
INPIComptes annuels de CCIT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CCIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CCIT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CCIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent CCIT. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/00292
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 19 novembre 2024 · N° 24/00896
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 02 juillet 2024 · N° 22/07327
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 octobre 2022 · N° 21-10.556
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 juin 2021 · N° 20-11.791
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 03 novembre 2020 · N° 17/03708
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 mars 2020 · N° 18-19.688
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 mars 2020 · N° 18-23.215
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 mars 2016 · N° 15-13.446
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 juillet 1994 · N° 92-18.915
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 juillet 1992 · N° 90-11.745
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CCIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CCIT
BODACCQuestions fréquentes sur CCIT
Quel est le numéro SIREN de CCIT ?
Le numéro SIREN de CCIT est 981 421 373. Le SIRET de son siège social est 981 421 373 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45981421373.
Qui dirige CCIT ?
CCIT est dirigée par Christophe CHARLES, gérant.
Où se situe le siège social de CCIT ?
Le siège social de CCIT est situé 5 IMP du Gros Bec, 73000 Montagnole.
CCIT est-elle toujours en activité ?
Oui, CCIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CCIT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CCIT.
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