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CCM

Active
Siren347 924 284SCI25870 CUSSEY-SUR-L'OGNONCréée le 09 septembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
914,69 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 347 924 284, CCM est une SCI créée le 9 septembre 1988. Elle est domiciliée Grande rue Cussey sur l'Ognon, 25870 Cussey-sur-l'Ognon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par BERNARD GALLET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CCM

Dénomination
CCM
SIREN
347 924 284
SIRET (siège)
347 924 284 00024
N° TVA intracommunautaire
FR96347924284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 924 284
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 septembre 1988
Siège social
GRANDE RUE CUSSEY SUR L'OGNON, 25870, CUSSEY-SUR-L'OGNON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CCM

L'ACQUISITION ET LA GESTION D'UN PATRIMOINE IMMOBILIER SIS A ANTHON (70) LA PROPRIETE, LA TRANSFORMATION, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR LOCATION OU AUTREMENT, DE TOUS IMMEUBLES ET DROITS MOBILIERS OU IMMOBILIERS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'APPORT, D'ACQUISITION OU AUTREMENT.

Finances de CCM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CCM

BG

BERNARD GALLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 septembre 1988) · 38 ans

CM

CHRISTIAN MARTI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 septembre 1988) · 38 ans

Établissements de CCM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25870 CUSSEY-SUR-L'OGNONSiègeActif

    347 924 284 00024 · ouvert le 24 août 1988 · NAF 6820A

  • 25000 BESANCONFermé

    347 924 284 00016 · ouvert le 24 août 1988 · NAF 702A

Documents juridiques de CCM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CCM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CCM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CCM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CCM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CCM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CCM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 1988

Questions fréquentes sur CCM

Quel est le numéro SIREN de CCM ?

Le numéro SIREN de CCM est 347 924 284. Le SIRET de son siège social est 347 924 284 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96347924284.

Qui dirige CCM ?

CCM est dirigée par BERNARD GALLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CCM ?

Le siège social de CCM est situé Grande rue Cussey sur l'Ognon, 25870 Cussey-sur-l'Ognon.

CCM est-elle toujours en activité ?

Oui, CCM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CCM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CCM.

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