CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

CCT IMMO est une SCI immatriculée le 26 janvier 2015 sous le numéro SIREN 809 165 392. Son siège social est situé av de l'Europe zone Industrielle, 59270 Bailleul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-MARIE SIMONNOT, gérant.

Fiche d'identité de CCT IMMO

Dénomination
CCT IMMO
SIREN
809 165 392
SIRET (siège)
809 165 392 00014
N° TVA intracommunautaire
FR87809165392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 165 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 janvier 2015
Siège social
AV DE L'EUROPE ZONE INDUSTRIELLE, 59270, BAILLEUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CCT IMMO

La détention, gestion, organisation d'un patrimoine immobilier et mobilier.

Finances de CCT IMMO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CCT IMMO

S

SIM INVEST

Autre

Depuis la création (26 janvier 2015) · 11 ans

VH

VALERIE HUTEAU

Autre

Depuis la création (26 janvier 2015) · 11 ans

JS

JEAN-MARIE SIMONNOT

Gérant

Depuis la création (26 janvier 2015) · 11 ans

Établissements de CCT IMMO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59270 BAILLEULSiègeActif

    809 165 392 00014 · ouvert le 19 décembre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de CCT IMMO

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2015

  • Acte

Comptes annuels de CCT IMMO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CCT IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CCT IMMO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CCT IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CCT IMMO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CCT IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CCT IMMO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-01-26 · Début d'activité : 2014-12-19

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2015

Questions fréquentes sur CCT IMMO

Quel est le numéro SIREN de CCT IMMO ?

Le numéro SIREN de CCT IMMO est 809 165 392. Le SIRET de son siège social est 809 165 392 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87809165392.

Qui dirige CCT IMMO ?

CCT IMMO est dirigée par JEAN-MARIE SIMONNOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CCT IMMO ?

Le siège social de CCT IMMO est situé av de l'Europe zone Industrielle, 59270 Bailleul.

CCT IMMO est-elle toujours en activité ?

Oui, CCT IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CCT IMMO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CCT IMMO.