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CEGACLE

Active
Siren441 246 568SCI21310 MIREBEAU-SUR-BEZECréée le 18 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
120 k€
Effectif
Non publié

CEGACLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mars 2002, identifiée par le SIREN 441 246 568. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp de la Venelle Mirebeau sur Beze, 21310 Mirebeau-sur-Beze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICK BARTHET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CEGACLE

Dénomination
CEGACLE
SIREN
441 246 568
SIRET (siège)
441 246 568 00014
N° TVA intracommunautaire
FR19441246568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 246 568
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
120 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 mars 2002
Siège social
IMP DE LA VENELLE MIREBEAU SUR BEZE, 21310, MIREBEAU-SUR-BEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CEGACLE

Acquisition d'une parcelle de terre sis impasse de la venelle 21310 Mirebeau-sur-Bèze. Administration et gestion par voie de location ou autrement de ce bien et de tous autres biens de même nature

Finances de CEGACLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CEGACLE

PB

PATRICK BARTHET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mars 2002) · 24 ans

GB

GAEL BARTHET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mars 2002) · 24 ans

CB

CLEMENT BARTHET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mars 2002) · 24 ans

CB

CELINE BARTHET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mars 2002) · 24 ans

Établissements de CEGACLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21310 MIREBEAU-SUR-BEZESiègeActif

    441 246 568 00014 · ouvert le 26 février 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de CEGACLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de CEGACLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CEGACLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CEGACLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CEGACLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CEGACLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CEGACLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CEGACLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2002

Questions fréquentes sur CEGACLE

Quel est le numéro SIREN de CEGACLE ?

Le numéro SIREN de CEGACLE est 441 246 568. Le SIRET de son siège social est 441 246 568 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19441246568.

Qui dirige CEGACLE ?

CEGACLE est dirigée par PATRICK BARTHET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CEGACLE ?

Le siège social de CEGACLE est situé Imp de la Venelle Mirebeau sur Beze, 21310 Mirebeau-sur-Beze.

CEGACLE est-elle toujours en activité ?

Oui, CEGACLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CEGACLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CEGACLE.

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