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CEL PATRIMOINE

Active
Siren435 212 212Société civile13550 NOVESCréée le 27 mars 2001

6420Z · Activités des sociétés holding

Documents
Capital social
1,5 M€

CEL PATRIMOINE est une société civile immatriculée le 27 mars 2001 sous le numéro SIREN 435 212 212. Elle est domiciliée 28 rue Louis Vouland, 13550 Noves. Elle exerce une activité de activités des sociétés holding (code NAF 6420Z). La direction est assurée par CLAUDE LOISY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CEL PATRIMOINE

Dénomination
CEL PATRIMOINE
SIREN
435 212 212
SIRET (siège)
435 212 212 00011
N° TVA intracommunautaire
FR61435212212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 212 212
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524 500 €
Code NAF / APE
6420Z - Activités des sociétés holding
Date de création
27 mars 2001
Siège social
28 RUE LOUIS VOULAND, 13550, NOVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CEL PATRIMOINE

PROPRIETE D'UN PORTEFEUILLE DE VALEURS MOBILIERES QUE LA SOCIETE SE PROPOSE D'ACQUERIR, GESTION DE CE PORTEFEUILLE, CESSION DE TITRES, ACQUISITION DE PARTICIPATIONS - PARTICIPATION DETENTION GESTION DE TITRES DANS TOUTES SOCIETES COMMERCIALES, CIVILES, A PREPONDERANCE IMMOBILIERE OU NON -

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Finances de CEL PATRIMOINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CEL PATRIMOINE

CL

CLAUDE LOISY

Gérant

Depuis la création (27 mars 2001) · 25 ans

Établissements de CEL PATRIMOINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13550 NOVESSiègeActif

    435 212 212 00011 · ouvert le 14 mars 2001 · NAF 6420Z

Documents juridiques de CEL PATRIMOINE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2001

  • Acte

Conformité de CEL PATRIMOINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CEL PATRIMOINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CEL PATRIMOINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CEL PATRIMOINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CEL PATRIMOINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2001

Questions fréquentes sur CEL PATRIMOINE

Quel est le numéro SIREN de CEL PATRIMOINE ?

Le numéro SIREN de CEL PATRIMOINE est 435 212 212. Le SIRET de son siège social est 435 212 212 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61435212212.

Qui dirige CEL PATRIMOINE ?

CEL PATRIMOINE est dirigée par CLAUDE LOISY, gérant.

Où se situe le siège social de CEL PATRIMOINE ?

Le siège social de CEL PATRIMOINE est situé 28 rue Louis Vouland, 13550 Noves.

CEL PATRIMOINE est-elle toujours en activité ?

Oui, CEL PATRIMOINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CEL PATRIMOINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CEL PATRIMOINE.