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CENTRALE DE CUSSEY

Active
Siren938 668 225SARL25870 Cussey-sur-l'OgnonCréée le 06 janvier 2025

3511Z · Production d'électricité

Documents

CENTRALE DE CUSSEY est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 janvier 2025, identifiée par le SIREN 938 668 225. Son siège social est situé 8 RUE du Canal, 25870 Cussey-sur-l'Ognon. CENTRALE DE CUSSEY relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z). Elle est dirigée par ROBERT VANDERKAM, gérant.

Fiche d'identité de CENTRALE DE CUSSEY

Dénomination
CENTRALE DE CUSSEY
SIREN
938 668 225
SIRET (siège)
938 668 225 00015
N° TVA intracommunautaire
FR15938668225Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 668 225
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 janvier 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
06 janvier 2025
Siège social
8 RUE du Canal, 25870, Cussey-sur-l'Ognon
Établissements
1
Statut
Active

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Objet social de CENTRALE DE CUSSEY

production et vente d'énergie hydroélectrique

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Finances de CENTRALE DE CUSSEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CENTRALE DE CUSSEY

RV

ROBERT VANDERKAM

Gérant

Depuis la création (06 janvier 2025) · 1 an

CA

CHRISTIAN ARNAUD

Gérant

Depuis la création (06 janvier 2025) · 1 an

Établissements de CENTRALE DE CUSSEY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25870 Cussey-sur-l'OgnonSiègeActif

    938 668 225 00015 · ouvert le 14 décembre 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CENTRALE DE CUSSEY

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 17 décembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 17 décembre 2024

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 17 décembre 2024

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 17 décembre 2024

  • Certificat de dépôt de fonds

Dépôt du 17 décembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 17 décembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 16 décembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 16 décembre 2024

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 16 décembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 16 décembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 16 décembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 16 décembre 2024

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 16 décembre 2024

  • Certificat de dépôt de fonds

Conformité de CENTRALE DE CUSSEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CENTRALE DE CUSSEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CENTRALE DE CUSSEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CENTRALE DE CUSSEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CENTRALE DE CUSSEY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-01-06 · Début d'activité : 2024-12-14

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2025

Questions fréquentes sur CENTRALE DE CUSSEY

Quel est le numéro SIREN de CENTRALE DE CUSSEY ?

Le numéro SIREN de CENTRALE DE CUSSEY est 938 668 225. Le SIRET de son siège social est 938 668 225 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15938668225.

Qui dirige CENTRALE DE CUSSEY ?

CENTRALE DE CUSSEY est dirigée par ROBERT VANDERKAM, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CENTRALE DE CUSSEY ?

Le siège social de CENTRALE DE CUSSEY est situé 8 RUE du Canal, 25870 Cussey-sur-l'Ognon.

CENTRALE DE CUSSEY est-elle toujours en activité ?

Oui, CENTRALE DE CUSSEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CENTRALE DE CUSSEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CENTRALE DE CUSSEY.