CENTRE D ETUDES ET DE PROGRAMMES

Active

Siren378 315 618SARL13001 MARSEILLE 1Créée le 15 juin 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CENTRE D ETUDES ET DE PROGRAMMES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 1990, identifiée par le SIREN 378 315 618. Elle est domiciliée 63 All Leon Gambetta, 13001 Marseille 1. Elle est rattachée au code d'activité NAF 722Z.

Fiche d'identité de CENTRE D ETUDES ET DE PROGRAMMES

INSEE

Dénomination: CENTRE D ETUDES ET DE PROGRAMMES
SIREN: 378 315 618
SIRET (siège): 378 315 618 00017
N° TVA intracommunautaire: FR15378315618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 378 315 618
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: SARL coopérative ouvrière de production (SCOP)
Code NAF / APE: 722Z
Date de création: 15 juin 1990
Siège social: 63 ALL LEON GAMBETTA, 13001, MARSEILLE 1
Établissements: 2
Statut: Active

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Finances de CENTRE D ETUDES ET DE PROGRAMMES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CENTRE D ETUDES ET DE PROGRAMMES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CENTRE D ETUDES ET DE PROGRAMMES

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

13001 MARSEILLE 1SiègeFermé
378 315 618 00017 · ouvert le 15 juin 1990 · NAF 741G
13008 MARSEILLE 8Fermé
378 315 618 00025 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 722Z

Documents juridiques de CENTRE D ETUDES ET DE PROGRAMMES

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 1994

Acte

Dépôt du 26 avril 1993

Acte

Comptes annuels de CENTRE D ETUDES ET DE PROGRAMMES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CENTRE D ETUDES ET DE PROGRAMMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CENTRE D ETUDES ET DE PROGRAMMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CENTRE D ETUDES ET DE PROGRAMMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CENTRE D ETUDES ET DE PROGRAMMES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CENTRE D ETUDES ET DE PROGRAMMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CENTRE D ETUDES ET DE PROGRAMMES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 15 juin 1990

Questions fréquentes sur CENTRE D ETUDES ET DE PROGRAMMES

Quel est le numéro SIREN de CENTRE D ETUDES ET DE PROGRAMMES ?

Le numéro SIREN de CENTRE D ETUDES ET DE PROGRAMMES est 378 315 618. Le SIRET de son siège social est 378 315 618 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15378315618.

Où se situe le siège social de CENTRE D ETUDES ET DE PROGRAMMES ?

Le siège social de CENTRE D ETUDES ET DE PROGRAMMES est situé 63 All Leon Gambetta, 13001 Marseille 1.