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CEPHALOPROD

Active
Siren484 051 610SARL38000 GRENOBLECréée le 02 septembre 2005
Autre procédure collective - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

CEPHALOPROD est une SARL immatriculée le 2 septembre 2005 sous le numéro SIREN 484 051 610. Son siège social est situé 3 rue Clement, 38000 Grenoble. Son activité principale relève du code NAF 923A.

Fiche d'identité de CEPHALOPROD

Dénomination
CEPHALOPROD
SIREN
484 051 610
SIRET (siège)
484 051 610 00018
N° TVA intracommunautaire
FR46484051610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 051 610
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
923A
Date de création
02 septembre 2005
Siège social
3 RUE CLEMENT, 38000, GRENOBLE
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de CEPHALOPROD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CEPHALOPROD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CEPHALOPROD

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeFermé

    484 051 610 00018 · ouvert le 02 septembre 2005 · NAF 923A

  • 38100 GRENOBLEFermé

    484 051 610 00026 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 923A

  • 38320 EYBENSFermé

    484 051 610 00034 · ouvert le 02 juillet 2007 · NAF 923A

Documents juridiques de CEPHALOPROD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2005

  • Acte

Conformité de CEPHALOPROD

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CEPHALOPROD. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 06 octobre 2009 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 06 octobre 2009 · publié le 16 octobre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 09 avril 2008 · publié le 05 septembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CEPHALOPROD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CEPHALOPROD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CEPHALOPROD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 6 octobre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 9 avril 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2005

Questions fréquentes sur CEPHALOPROD

Quel est le numéro SIREN de CEPHALOPROD ?

Le numéro SIREN de CEPHALOPROD est 484 051 610. Le SIRET de son siège social est 484 051 610 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46484051610.

Où se situe le siège social de CEPHALOPROD ?

Le siège social de CEPHALOPROD est situé 3 rue Clement, 38000 Grenoble.

CEPHALOPROD est-elle toujours en activité ?

Oui, CEPHALOPROD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CEPHALOPROD est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. CEPHALOPROD a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 6 octobre 2009 pour insuffisance d'actif.

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