CERAMICS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 439 782 087, CERAMICS est une SARL créée le 3 septembre 2001. Elle est domiciliée 2 T Pl de l Hotel de Ville, 01100 Bellignat. L'entreprise déclare le code NAF 524N comme activité principale.
Fiche d'identité de CERAMICS
INSEE- Dénomination
- CERAMICS
- SIREN
- 439 782 087
- SIRET (siège)
- 439 782 087 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR94439782087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 782 087
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524N
- Date de création
- 03 septembre 2001
- Siège social
- 2 T PL DE L HOTEL DE VILLE, 01100, BELLIGNAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de CERAMICS
Finances de CERAMICS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CERAMICS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CERAMICS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01100 BELLIGNATSiègeFermé
439 782 087 00019 · ouvert le 03 septembre 2001 · NAF 524N
Documents juridiques de CERAMICS
INPIComptes annuels de CERAMICS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CERAMICS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CERAMICS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CERAMICS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent CERAMICS. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPEP Civil
Décision du 09 juin 2026 · N° 25/00807
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience cinquième chambre (autres demandes en matière de pr
Décision du 01 décembre 2025 · N° 2024020615
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 22 septembre 2025 · N° 25/54989
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Décision du 10 juillet 2025 · N° 25/54476
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Décision du 14 juin 2023 · N° 20/18632
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juillet 2018 · N° 17-11.155
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 23 novembre 2016 · N° 15/01371
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 28 janvier 2014 · N° 12/05641
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 05 mai 2011 · N° 09/03701
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 septembre 2001 · N° 99-45.584
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CERAMICS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CERAMICS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 septembre 2001
Questions fréquentes sur CERAMICS
Quel est le numéro SIREN de CERAMICS ?
Le numéro SIREN de CERAMICS est 439 782 087. Le SIRET de son siège social est 439 782 087 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94439782087.
Où se situe le siège social de CERAMICS ?
Le siège social de CERAMICS est situé 2 T Pl de l Hotel de Ville, 01100 Bellignat.
CERAMICS est-elle toujours en activité ?
Oui, CERAMICS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CERAMICS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CERAMICS.
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