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840 045 538

Active
Siren840 045 538Entrepreneur individuel BONNEMAISONCréée le 15 novembre 2024

9529Z · Réparation d'autres biens personnels et domestiques

Documents

Fiche d'identité de 840 045 538

Dénomination
840 045 538
SIREN
840 045 538
SIRET (siège)
840 045 538 00039
N° TVA intracommunautaire
FR93840045538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 045 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z - Réparation d'autres biens personnels et domestiques
Date de création
15 novembre 2024
Siège social
BONNEMAISON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 840 045 538

Travaux de coutures/retouches

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 840 045 538

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 840 045 538

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BONNEMAISONSiègeActif

    840 045 538 00039 · ouvert le 17 septembre 2024 · NAF 9529Z

Documents juridiques de 840 045 538

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 30 septembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 29 septembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 840 045 538

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 840 045 538. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 840 045 538 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 840 045 538

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2024