CERQUEIRA PASCAL

Active

Siren538 843 210Entrepreneur individuel69270 FONTAINES-SUR-SAONECréée le 01 décembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CERQUEIRA PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2011, identifié par le SIREN 538 843 210. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue Pierre Carbon, 69270 Fontaines-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559A.

Fiche d'identité de CERQUEIRA PASCAL

INSEE

Dénomination: CERQUEIRA PASCAL
SIREN: 538 843 210
SIRET (siège): 538 843 210 00013
N° TVA intracommunautaire: FR04538843210Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 538 843 210
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8559A
Date de création: 01 décembre 2011
Siège social: 28 RUE PIERRE CARBON, 69270, FONTAINES-SUR-SAONE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CERQUEIRA PASCAL

Formation continue d'adultes

Finances de CERQUEIRA PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CERQUEIRA PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CERQUEIRA PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69270 FONTAINES-SUR-SAONESiègeActif
538 843 210 00013 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 8559A

Documents juridiques de CERQUEIRA PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CERQUEIRA PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CERQUEIRA PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CERQUEIRA PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CERQUEIRA PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CERQUEIRA PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CERQUEIRA PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 2011

Questions fréquentes sur CERQUEIRA PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CERQUEIRA PASCAL ?

Le numéro SIREN de CERQUEIRA PASCAL est 538 843 210. Le SIRET de son siège social est 538 843 210 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04538843210.

Où se situe le siège social de CERQUEIRA PASCAL ?

Le siège social de CERQUEIRA PASCAL est situé 28 rue Pierre Carbon, 69270 Fontaines-sur-Saone.