409 240 322
Active4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC
Fiche d'identité de 409 240 322
INSEE- Dénomination
- 409 240 322
- SIREN
- 409 240 322
- SIRET (siège)
- 409 240 322 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR29409240322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 240 322
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
- Date de création
- 22 octobre 2019
- Siège social
- BESANCON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 409 240 322
POSE DE MENUISERIES, POSE DE REVETEMENTS SOLS ET MURS
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Dirigeants et représentants de 409 240 322
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 409 240 322
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- BESANCONSiègeActif
409 240 322 00035 · ouvert le 04 novembre 2019 · NAF 4332A
- BESANCONFermé
409 240 322 00019 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 521C
- BESANCONFermé
409 240 322 00027 · ouvert le 12 septembre 2005 · NAF 454C
Conformité de 409 240 322
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 409 240 322. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 409 240 322 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 409 240 322
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 octobre 2019
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