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CESAR

Active
Siren383 064 508SCI69002 LYONCréée le 21 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions182 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 064 508, CESAR est une SCI créée le 21 janvier 2014. Elle est domiciliée 10 rue General Plessier, 69002 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BERNARD VAN DER ELST en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CESAR

Dénomination
CESAR
SIREN
383 064 508
SIRET (siège)
383 064 508 00021
N° TVA intracommunautaire
FR04383064508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 064 508
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 janvier 2014
Siège social
10 RUE GENERAL PLESSIER, 69002, LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CESAR

Acquisition, propriété, administration et exploitation de tout bien immobilier dont la société peut être ou devenir propriétaire

Finances de CESAR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CESAR

E

ETABLISSEMENTS H. LE HENAFF

Autre

BV

BERNARD VAN DER ELST

Gérant

Anciens dirigeants (2)

DL

devient gérant. HERAUD François nom d'usage : HERAUD n'est plus gérant LE DOZE

LE DOZE Marc Gérard nom d'usage · de janvier 2020 à novembre 2023

PM

Philippe MASSONNEAU

Gérant(e) · de juin 2011 à janvier 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CESAR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69002 LYONSiègeActif

    383 064 508 00021 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6820B

  • 62270 FREVENTFermé

    383 064 508 00013 · ouvert le 18 juillet 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de CESAR

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2000

  • Acte

Comptes annuels de CESAR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CESAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CESAR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CESAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

182 décisions de justice publiées en open data mentionnent CESAR. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CESAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CESAR

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    LE DOZE Marc Gérard nom d'usage : LE DOZE n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    LE DOZE Marc Gérard nom d'usage : LE DOZE devient gérant. HERAUD François nom d'usage : HERAUD n'est plus gérant

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Gérant(e) : MASSONNEAU Philippe

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2014

Questions fréquentes sur CESAR

Quel est le numéro SIREN de CESAR ?

Le numéro SIREN de CESAR est 383 064 508. Le SIRET de son siège social est 383 064 508 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04383064508.

Qui dirige CESAR ?

CESAR est dirigée par BERNARD VAN DER ELST, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CESAR ?

Le siège social de CESAR est situé 10 rue General Plessier, 69002 Lyon.

CESAR est-elle toujours en activité ?

Oui, CESAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CESAR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CESAR.

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