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CESBRON DOMINIQUE

Active
Siren330 735 846Entrepreneur individuel49120 CHEMILLE-EN-ANJOU

3511Z · Production d'électricité

Documents

CESBRON DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 330 735 846. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue de la Martiniere Neuvy en Mauges, 49120 Chemille-en-Anjou. CESBRON DOMINIQUE relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de CESBRON DOMINIQUE

Dénomination
CESBRON DOMINIQUE
SIREN
330 735 846
SIRET (siège)
330 735 846 00025
N° TVA intracommunautaire
FR79330735846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 735 846
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
27 RUE DE LA MARTINIERE NEUVY EN MAUGES, 49120, CHEMILLE-EN-ANJOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CESBRON DOMINIQUE

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de CESBRON DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49120 CHEMILLE-EN-ANJOUSiègeActif

    330 735 846 00025 · ouvert le 25 novembre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CESBRON DOMINIQUE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2023

  • Acte

Conformité de CESBRON DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CESBRON DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CESBRON DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CESBRON DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur CESBRON DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de CESBRON DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de CESBRON DOMINIQUE est 330 735 846. Le SIRET de son siège social est 330 735 846 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79330735846.

Où se situe le siège social de CESBRON DOMINIQUE ?

Le siège social de CESBRON DOMINIQUE est situé 27 rue de la Martiniere Neuvy en Mauges, 49120 Chemille-en-Anjou.

CESBRON DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, CESBRON DOMINIQUE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CESBRON DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CESBRON DOMINIQUE.