CheckersProcédures

CESBRON JACQUES

Active
Siren397 599 952Entrepreneur individuel49310 LYS-HAUT-LAYONCréée le 01 novembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CESBRON JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1983 sous le numéro SIREN 397 599 952. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Comte de Champagny, 49310 Lys-Haut-Layon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de CESBRON JACQUES

Dénomination
CESBRON JACQUES
SIREN
397 599 952
SIRET (siège)
397 599 952 00017
N° TVA intracommunautaire
FR83397599952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 599 952
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 novembre 1983
Siège social
3 RUE COMTE DE CHAMPAGNY, 49310, LYS-HAUT-LAYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CESBRON JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CESBRON JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CESBRON JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CESBRON JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49310 LYS-HAUT-LAYONSiègeActif

    397 599 952 00017 · ouvert le 01 novembre 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de CESBRON JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CESBRON JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CESBRON JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CESBRON JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CESBRON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CESBRON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CESBRON JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1983

Marques déposées par CESBRON JACQUES

CESBRON JACQUES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE DU LYS

    N° 1556167 · Déposée le 16 juin 1989 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 16 juin 2009

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CESBRON JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CESBRON JACQUES ?

Le numéro SIREN de CESBRON JACQUES est 397 599 952. Le SIRET de son siège social est 397 599 952 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83397599952.

Où se situe le siège social de CESBRON JACQUES ?

Le siège social de CESBRON JACQUES est situé 3 rue Comte de Champagny, 49310 Lys-Haut-Layon.

CESBRON JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CESBRON JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CESBRON JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CESBRON JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité à Lys-Haut-Layon

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Lys-Haut-Layon

Entreprises du même secteur à Lys-Haut-Layon

Entreprises à Lys-Haut-Layon

Toutes les entreprises à Lys-Haut-Layon