941 501 116
Active1071D · Pâtisserie
Fiche d'identité de 941 501 116
INSEE- Dénomination
- 941 501 116
- SIREN
- 941 501 116
- SIRET (siège)
- 941 501 116 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR33941501116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 941 501 116
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071D - Pâtisserie
- Date de création
- 19 mai 2025
- Siège social
- Saint-Étienne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 941 501 116
Patisserie
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Dirigeants et représentants de 941 501 116
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 941 501 116
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Saint-ÉtienneSiègeActif
941 501 116 00011 · ouvert le 31 mars 2025 · NAF 1071D
Documents juridiques de 941 501 116
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 941 501 116
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 941 501 116. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 941 501 116 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 941 501 116
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 mai 2025
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