CESSES SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
CESSES SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 septembre 2015, identifié par le SIREN 814 295 739. Le siège social de l'entreprise se trouve 96 Rte de Seilh, 31700 Cornebarrieu. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de CESSES SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CESSES SEBASTIEN
- SIREN
- 814 295 739
- SIRET (siège)
- 814 295 739 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR41814295739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 295 739
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 16 septembre 2015
- Siège social
- 96 RTE DE SEILH, 31700, CORNEBARRIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CESSES SEBASTIEN
Production d'électricité
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Établissements de CESSES SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31700 CORNEBARRIEUSiègeActif
814 295 739 00019 · ouvert le 16 septembre 2015 · NAF 3511Z
Conformité de CESSES SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CESSES SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CESSES SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CESSES SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 septembre 2015
Questions fréquentes sur CESSES SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CESSES SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CESSES SEBASTIEN est 814 295 739. Le SIRET de son siège social est 814 295 739 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41814295739.
Où se situe le siège social de CESSES SEBASTIEN ?
Le siège social de CESSES SEBASTIEN est situé 96 Rte de Seilh, 31700 Cornebarrieu.
CESSES SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CESSES SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CESSES SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CESSES SEBASTIEN.
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