991 678 111
Active8121Z · Nettoyage courant des bâtiments
Fiche d'identité de 991 678 111
INSEE- Dénomination
- 991 678 111
- SIREN
- 991 678 111
- SIRET (siège)
- 991 678 111 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR16991678111Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 678 111
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
- Date de création
- 04 novembre 2025
- Siège social
- Oyonnax
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 991 678 111
Nettoyage des bâtiments, déneigement
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Dirigeants et représentants de 991 678 111
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 991 678 111
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- OyonnaxSiègeActif
991 678 111 00014 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 8121Z
Conformité de 991 678 111
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 678 111. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 991 678 111 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 991 678 111
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-11-01
- création
Date d'effet : 04 novembre 2025
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