CEZAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 353 577 380, CEZAM est une société civile créée le 27 février 1990. Son siège social est situé 48 av Lucien Lerousseau Begles, 33130 Begles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par CEZARD MONIQUE MARGUERITE PAULETTE, gérant.
Fiche d'identité de CEZAM
INSEE- Dénomination
- CEZAM
- SIREN
- 353 577 380
- SIRET (siège)
- 353 577 380 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR01353577380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 577 380
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 27 février 1990
- Siège social
- 48 AV LUCIEN LEROUSSEAU BEGLES, 33130, BEGLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CEZAM
Acquisition, mise en valeur, administration, exploitation, location d'un immeuble sis a montpellier, avenue des moulins.
Finances de CEZAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CEZAM
INSEECEZARD MONIQUE MARGUERITE PAULETTE
Gérant
Depuis la création (27 février 1990) · 36 ans
Établissements de CEZAM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33130 BEGLESSiègeActif
353 577 380 00010 · ouvert le 08 février 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de CEZAM
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CEZAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CEZAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CEZAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CEZAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent CEZAM. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 15 octobre 2025 · N° 25/03582
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERES
Décision du 04 mars 2025 · N° 2024R01681
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 19 février 2025 · N° 2024P03129
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 17 décembre 2024 · N° 24/12755
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 14 novembre 2024 · N° 24/15403
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 13
Décision du 30 juin 2023 · N° 21/10059
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 novembre 2018 · N° 17-15.766
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CEZAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CEZAM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 février 1990
Questions fréquentes sur CEZAM
Quel est le numéro SIREN de CEZAM ?
Le numéro SIREN de CEZAM est 353 577 380. Le SIRET de son siège social est 353 577 380 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01353577380.
Qui dirige CEZAM ?
CEZAM est dirigée par CEZARD MONIQUE MARGUERITE PAULETTE, gérant.
Où se situe le siège social de CEZAM ?
Le siège social de CEZAM est situé 48 av Lucien Lerousseau Begles, 33130 Begles.
CEZAM est-elle toujours en activité ?
Oui, CEZAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CEZAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CEZAM.
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