CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 951 763 168, CEZARD est une 5499 créée le 24 mai 2023. Elle est domiciliée 37 All des Marronniers, 57590 Viviers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z. Elle est dirigée par BERTRAND CEZARD, gérant.

Fiche d'identité de CEZARD

Dénomination
CEZARD
SIREN
951 763 168
SIRET (siège)
951 763 168 00014
N° TVA intracommunautaire
FR38951763168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 951 763 168
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mai 2025
Forme juridique
5499
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
24 mai 2023
Siège social
37 ALL DES MARRONNIERS, 57590, VIVIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CEZARD

Production d'électricité solaire à partir d’équipements photovoltaïques

Finances de CEZARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CEZARD

BC

BERTRAND CEZARD

Gérant

Depuis la création (24 mai 2023) · 3 ans

Établissements de CEZARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57590 VIVIERSSiègeActif

    951 763 168 00014 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CEZARD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2023

  • Copie des statuts

Comptes annuels de CEZARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CEZARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CEZARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CEZARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne CEZARD. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, référé président

    Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/00907

    Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CEZARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CEZARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de metz

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de metz

  1. création

    Date d'effet : 24 mai 2023

Questions fréquentes sur CEZARD

Quel est le numéro SIREN de CEZARD ?

Le numéro SIREN de CEZARD est 951 763 168. Le SIRET de son siège social est 951 763 168 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38951763168.

Qui dirige CEZARD ?

CEZARD est dirigée par BERTRAND CEZARD, gérant.

Où se situe le siège social de CEZARD ?

Le siège social de CEZARD est situé 37 All des Marronniers, 57590 Viviers.

CEZARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CEZARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CEZARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CEZARD.