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CFC CLAPEYRON

Active
Siren439 248 675SCI44000 NANTESCréée le 09 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

CFC CLAPEYRON est une SCI immatriculée le 9 janvier 2012 sous le numéro SIREN 439 248 675. Elle est domiciliée 11 rue Guibal, 44000 Nantes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CHARLES RUFENACHT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CFC CLAPEYRON

Dénomination
CFC CLAPEYRON
SIREN
439 248 675
SIRET (siège)
439 248 675 00027
N° TVA intracommunautaire
FR67439248675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 248 675
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 janvier 2012
Siège social
11 RUE GUIBAL, 44000, NANTES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CFC CLAPEYRON

acquistion, la gestion de tous biens fonciers et immobiliers nus destinés à la location

Finances de CFC CLAPEYRON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CFC CLAPEYRON

AD

ANNE-QUITTERIE DE PASCAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 janvier 2012) · 14 ans

CR

CHARLES RUFENACHT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 janvier 2012) · 14 ans

Établissements de CFC CLAPEYRON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44000 NANTESSiègeActif

    439 248 675 00027 · ouvert le 15 décembre 2011 · NAF 6820B

  • 75008 PARISFermé

    439 248 675 00019 · ouvert le 15 septembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de CFC CLAPEYRON

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de CFC CLAPEYRON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CFC CLAPEYRON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CFC CLAPEYRON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CFC CLAPEYRON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CFC CLAPEYRON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CFC CLAPEYRON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CFC CLAPEYRON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Gérant associé indéfiniment responsable RUFENACHT Charles Pierre Antoine,Associé indéfiniment responsable DE PASCAL Anne-Quitterie Marie

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculée le 2012-01-09 · Début d'activité : 2011-12-15

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2012

Questions fréquentes sur CFC CLAPEYRON

Quel est le numéro SIREN de CFC CLAPEYRON ?

Le numéro SIREN de CFC CLAPEYRON est 439 248 675. Le SIRET de son siège social est 439 248 675 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67439248675.

Qui dirige CFC CLAPEYRON ?

CFC CLAPEYRON est dirigée par CHARLES RUFENACHT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CFC CLAPEYRON ?

Le siège social de CFC CLAPEYRON est situé 11 rue Guibal, 44000 Nantes.

CFC CLAPEYRON est-elle toujours en activité ?

Oui, CFC CLAPEYRON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CFC CLAPEYRON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CFC CLAPEYRON.

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