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CHAABANI BELGACEM

Active
Siren984 829 564Entrepreneur individuel73160 CogninCréée le 22 février 2024

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents

CHAABANI BELGACEM est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 février 2024, identifié par le SIREN 984 829 564. Son siège social est situé 12 CHE du forezan 06D10, 73160 Cognin. Elle exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).

Fiche d'identité de CHAABANI BELGACEM

Dénomination
CHAABANI BELGACEM
SIREN
984 829 564
SIRET (siège)
984 829 564 00017
N° TVA intracommunautaire
FR42984829564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 829 564
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
22 février 2024
Siège social
12 CHE du forezan 06D10, 73160, Cognin
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAABANI BELGACEM

Maçonnerie générale

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Établissements de CHAABANI BELGACEM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73160 CogninSiègeActif

    984 829 564 00017 · ouvert le 15 mars 2024 · NAF 4399C

Documents juridiques de CHAABANI BELGACEM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 février 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de CHAABANI BELGACEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAABANI BELGACEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAABANI BELGACEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAABANI BELGACEM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 février 2024

Questions fréquentes sur CHAABANI BELGACEM

Quel est le numéro SIREN de CHAABANI BELGACEM ?

Le numéro SIREN de CHAABANI BELGACEM est 984 829 564. Le SIRET de son siège social est 984 829 564 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42984829564.

Où se situe le siège social de CHAABANI BELGACEM ?

Le siège social de CHAABANI BELGACEM est situé 12 CHE du forezan 06D10, 73160 Cognin.

CHAABANI BELGACEM est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAABANI BELGACEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAABANI BELGACEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAABANI BELGACEM.

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