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CHABANE MOHAND

Active
Siren804 669 273Entrepreneur individuel25600 SOCHAUXCréée le 24 septembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 804 669 273, CHABANE MOHAND est un entrepreneur individuel créé le 24 septembre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue des Graviers, 25600 Sochaux. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHABANE MOHAND

Dénomination
CHABANE MOHAND
SIREN
804 669 273
SIRET (siège)
804 669 273 00018
N° TVA intracommunautaire
FR65804669273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 669 273
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
24 septembre 2014
Siège social
19 RUE DES GRAVIERS, 25600, SOCHAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHABANE MOHAND

PEINTURE ENDUIT

Finances de CHABANE MOHAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHABANE MOHAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHABANE MOHAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25600 SOCHAUXSiègeActif

    804 669 273 00018 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 4334Z

Documents juridiques de CHABANE MOHAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHABANE MOHAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHABANE MOHAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHABANE MOHAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABANE MOHAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHABANE MOHAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHABANE MOHAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 2014

Questions fréquentes sur CHABANE MOHAND

Quel est le numéro SIREN de CHABANE MOHAND ?

Le numéro SIREN de CHABANE MOHAND est 804 669 273. Le SIRET de son siège social est 804 669 273 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65804669273.

Où se situe le siège social de CHABANE MOHAND ?

Le siège social de CHABANE MOHAND est situé 19 rue des Graviers, 25600 Sochaux.

CHABANE MOHAND est-elle toujours en activité ?

Oui, CHABANE MOHAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHABANE MOHAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABANE MOHAND.

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