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CHABANNE DANIEL

Active
Siren511 587 313Entrepreneur individuel90700 CHATENOIS-LES-FORGESCréée le 02 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 511 587 313, CHABANNE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 2 avril 2009. Son siège social est situé 5 rue de Bermont, 90700 Chatenois-les-Forges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de CHABANNE DANIEL

Dénomination
CHABANNE DANIEL
SIREN
511 587 313
SIRET (siège)
511 587 313 00012
N° TVA intracommunautaire
FR15511587313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 587 313
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
02 avril 2009
Siège social
5 RUE DE BERMONT, 90700, CHATENOIS-LES-FORGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHABANNE DANIEL

Vente à domicile

Finances de CHABANNE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHABANNE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHABANNE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90700 CHATENOIS-LES-FORGESSiègeActif

    511 587 313 00012 · ouvert le 02 avril 2009 · NAF 4799A

Documents juridiques de CHABANNE DANIEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2009

  • Acte

Comptes annuels de CHABANNE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHABANNE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHABANNE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABANNE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHABANNE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHABANNE DANIEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-03-25 · Début d'activité : 2009-04-02

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2009

Questions fréquentes sur CHABANNE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHABANNE DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHABANNE DANIEL est 511 587 313. Le SIRET de son siège social est 511 587 313 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15511587313.

Où se situe le siège social de CHABANNE DANIEL ?

Le siège social de CHABANNE DANIEL est situé 5 rue de Bermont, 90700 Chatenois-les-Forges.

CHABANNE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHABANNE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHABANNE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABANNE DANIEL.

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