CHABANNE JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHABANNE JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1999 sous le numéro SIREN 437 766 397. Elle est domiciliée Le Grand Sud, 73710 Pralognan-la-Vanoise. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de CHABANNE JACQUES
INSEE- Dénomination
- CHABANNE JACQUES
- SIREN
- 437 766 397
- SIRET (siège)
- 437 766 397 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR04437766397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 766 397
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 1999
- Siège social
- LE GRAND SUD, 73710, PRALOGNAN-LA-VANOISE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHABANNE JACQUES
Location de logements
Finances de CHABANNE JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHABANNE JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHABANNE JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73710 PRALOGNAN-LA-VANOISESiègeActif
437 766 397 00016 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820A
Documents juridiques de CHABANNE JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHABANNE JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHABANNE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHABANNE JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABANNE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHABANNE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHABANNE JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1999
Questions fréquentes sur CHABANNE JACQUES
Quel est le numéro SIREN de CHABANNE JACQUES ?
Le numéro SIREN de CHABANNE JACQUES est 437 766 397. Le SIRET de son siège social est 437 766 397 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04437766397.
Où se situe le siège social de CHABANNE JACQUES ?
Le siège social de CHABANNE JACQUES est situé Le Grand Sud, 73710 Pralognan-la-Vanoise.
CHABANNE JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, CHABANNE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHABANNE JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABANNE JACQUES.
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