CHABANNE JACQUES

Active

Siren509 223 087Entrepreneur individuel38640 CLAIXCréée le 01 janvier 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 509 223 087, CHABANNE JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2009. Son siège social est situé 4 Pl de la Chapelle, 38640 Claix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z.

Fiche d'identité de CHABANNE JACQUES

INSEE

Dénomination: CHABANNE JACQUES
SIREN: 509 223 087
SIRET (siège): 509 223 087 00016
N° TVA intracommunautaire: FR74509223087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 509 223 087
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6201Z
Date de création: 01 janvier 2009
Siège social: 4 PL DE LA CHAPELLE, 38640, CLAIX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHABANNE JACQUES

Toutes prestations en rapport avec le calcul et la programmation sur ordinateur. Etudes à partir de logiciels libres ou logiciels personnels. Assistance dans la conception de logiciels et formation à la programmation.

Finances de CHABANNE JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHABANNE JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHABANNE JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38640 CLAIXSiègeActif
509 223 087 00016 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6201Z

Documents juridiques de CHABANNE JACQUES

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2008

Acte

Comptes annuels de CHABANNE JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHABANNE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHABANNE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABANNE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHABANNE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHABANNE JACQUES

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

15 janvier 2009Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-01-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur CHABANNE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHABANNE JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHABANNE JACQUES est 509 223 087. Le SIRET de son siège social est 509 223 087 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74509223087.

Où se situe le siège social de CHABANNE JACQUES ?

Le siège social de CHABANNE JACQUES est situé 4 Pl de la Chapelle, 38640 Claix.