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CHABASSEUIL JACQUES

Active
Siren350 262 861Entrepreneur individuel63340 DAUZAT-SUR-VODABLECréée le 05 avril 1989

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Enregistré sous le numéro SIREN 350 262 861, CHABASSEUIL JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 5 avril 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve LD GENELIERES Dauzat-sur-Vodable, 63340 Dauzat-sur-Vodable. CHABASSEUIL JACQUES relève du secteur activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z).

Fiche d'identité de CHABASSEUIL JACQUES

Dénomination
CHABASSEUIL JACQUES
SIREN
350 262 861
SIRET (siège)
350 262 861 00015
N° TVA intracommunautaire
FR11350262861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 262 861
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
05 avril 1989
Siège social
LD GENELIERES Dauzat-sur-Vodable, 63340, DAUZAT-SUR-VODABLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHABASSEUIL JACQUES

Entreprise de travaux agricoles

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Établissements de CHABASSEUIL JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63340 DAUZAT-SUR-VODABLESiègeActif

    350 262 861 00015 · ouvert le 05 avril 1989 · NAF 0161Z

  • 63340 DAUZAT-SUR-VODABLEFermé

    350 262 861 00023 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 3511Z

Conformité de CHABASSEUIL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABASSEUIL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHABASSEUIL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHABASSEUIL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 1989

Questions fréquentes sur CHABASSEUIL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHABASSEUIL JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHABASSEUIL JACQUES est 350 262 861. Le SIRET de son siège social est 350 262 861 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11350262861.

Où se situe le siège social de CHABASSEUIL JACQUES ?

Le siège social de CHABASSEUIL JACQUES est situé LD GENELIERES Dauzat-sur-Vodable, 63340 Dauzat-sur-Vodable.

CHABASSEUIL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHABASSEUIL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHABASSEUIL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABASSEUIL JACQUES.