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CHABASSIER Tom

Active
Siren993 033 844Entrepreneur individuel69620 Val d'OingtCréée le 23 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHABASSIER Tom est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 octobre 2025, identifié par le SIREN 993 033 844. Elle est domiciliée 401 CHE de Saint Roch, 69620 Val d'Oingt. Son activité principale relève du code NAF 5621Z.

Fiche d'identité de CHABASSIER Tom

Dénomination
CHABASSIER Tom
SIREN
993 033 844
SIRET (siège)
993 033 844 00016
N° TVA intracommunautaire
FR05993033844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 033 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
23 octobre 2025
Siège social
401 CHE de Saint Roch, 69620, Val d'Oingt
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHABASSIER Tom

Prestation de services dans le domaine de la restauration et de l'événementiel

Finances de CHABASSIER Tom

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHABASSIER Tom

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHABASSIER Tom

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69620 Val d'OingtSiègeActif

    993 033 844 00016 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 5621Z

Documents juridiques de CHABASSIER Tom

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHABASSIER Tom

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHABASSIER Tom. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHABASSIER Tom

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHABASSIER Tom. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHABASSIER Tom n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHABASSIER Tom

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-10-01

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 2025

Questions fréquentes sur CHABASSIER Tom

Quel est le numéro SIREN de CHABASSIER Tom ?

Le numéro SIREN de CHABASSIER Tom est 993 033 844. Le SIRET de son siège social est 993 033 844 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05993033844.

Où se situe le siège social de CHABASSIER Tom ?

Le siège social de CHABASSIER Tom est situé 401 CHE de Saint Roch, 69620 Val d'Oingt.

CHABASSIER Tom est-elle toujours en activité ?

Oui, CHABASSIER Tom est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHABASSIER Tom est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHABASSIER Tom.

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